CheckersLiquidations

BERNET YVAN

Active
Siren838 645 109Entrepreneur individuel88120 BASSE-SUR-LE-RUPTCréée le 10 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 838 645 109, BERNET YVAN est un entrepreneur individuel créé le 10 février 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 D Rte du Droit, 88120 Basse-sur-le-Rupt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNET YVAN

Dénomination
BERNET YVAN
SIREN
838 645 109
SIRET (siège)
838 645 109 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70838645109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 645 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 février 2001
Siège social
27 D RTE DU DROIT, 88120, BASSE-SUR-LE-RUPT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNET YVAN

Location de logements

Finances de BERNET YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNET YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNET YVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88120 BASSE-SUR-LE-RUPTSiègeActif

    838 645 109 00011 · ouvert le 10 février 2001 · NAF 6820A

  • 57130 ARS-SUR-MOSELLEFermé

    838 645 109 00029 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BERNET YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNET YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNET YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNET YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNET YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNET YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNET YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2001

Questions fréquentes sur BERNET YVAN

Quel est le numéro SIREN de BERNET YVAN ?

Le numéro SIREN de BERNET YVAN est 838 645 109. Le SIRET de son siège social est 838 645 109 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70838645109.

Où se situe le siège social de BERNET YVAN ?

Le siège social de BERNET YVAN est situé 27 D Rte du Droit, 88120 Basse-sur-le-Rupt.

BERNET YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNET YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNET YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNET YVAN.

Entreprises similaires

Même activité à Basse-sur-le-Rupt

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Basse-sur-le-Rupt

Entreprises du même secteur à Basse-sur-le-Rupt

Entreprises à Basse-sur-le-Rupt

Toutes les entreprises à Basse-sur-le-Rupt