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ARNOUX

Active
Siren791 131 865Société civile13670 VERQUIERESCréée le 15 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions179 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
39,0 k€
Effectif
Non publié

ARNOUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2013, identifiée par le SIREN 791 131 865. Son siège social est situé 766 Che de l’Eau, 13670 Verquieres. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale. LAURENT ARNOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARNOUX

Dénomination
ARNOUX
SIREN
791 131 865
SIRET (siège)
791 131 865 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92791131865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 131 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
39 000 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
15 février 2013
Siège social
766 CHE DE L’EAU , 13670, VERQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOUX

Les activités réputées agricoles au sens de l'article l 311-1 Du Code rural et de la pêche maritime

Finances de ARNOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOUX

LA

LAURENT ARNOUX

Gérant

Depuis la création (15 février 2013) · 13 ans

Établissements de ARNOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13670 VERQUIERESSiègeActif

    791 131 865 00010 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0124Z

Documents juridiques de ARNOUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de ARNOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

179 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNOUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-15 · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2013

Questions fréquentes sur ARNOUX

Quel est le numéro SIREN de ARNOUX ?

Le numéro SIREN de ARNOUX est 791 131 865. Le SIRET de son siège social est 791 131 865 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92791131865.

Qui dirige ARNOUX ?

ARNOUX est dirigée par LAURENT ARNOUX, gérant.

Où se situe le siège social de ARNOUX ?

Le siège social de ARNOUX est situé 766 Che de l’Eau, 13670 Verquieres.

ARNOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOUX.

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