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ARNOUX PROMOTION

Active
Siren390 671 394SARL83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 01 avril 1993
Autre procédure collective - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

ARNOUX PROMOTION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifiée par le SIREN 390 671 394. Son siège social est situé 98 B rue Republique, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale relève du code NAF 701A.

Fiche d'identité de ARNOUX PROMOTION

Dénomination
ARNOUX PROMOTION
SIREN
390 671 394
SIRET (siège)
390 671 394 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54390671394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 671 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
701A
Date de création
01 avril 1993
Siège social
98 B RUE REPUBLIQUE, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARNOUX PROMOTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARNOUX PROMOTION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARNOUX PROMOTION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeFermé

    390 671 394 00018 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 701A

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESFermé

    390 671 394 00026 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 701A

Documents juridiques de ARNOUX PROMOTION

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 02 avril 1993

  • Acte

Conformité de ARNOUX PROMOTION

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARNOUX PROMOTION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 29 mars 2016 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 29 mars 2016 · publié le 04 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état de collocation

Jugement du 12 novembre 2014 · publié le 12 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de TOULON. La publicité a été faite dans le journal d'annonces légales VAR INFORMATION le 14 novembre 2014.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARNOUX PROMOTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNOUX PROMOTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNOUX PROMOTION

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 29 mars 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 12 novembre 2014 · L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de TOULON. La publicité a été faite dans le journal d'annonces légales VAR INFORMATION le 14 novembre 2014.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur ARNOUX PROMOTION

Quel est le numéro SIREN de ARNOUX PROMOTION ?

Le numéro SIREN de ARNOUX PROMOTION est 390 671 394. Le SIRET de son siège social est 390 671 394 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54390671394.

Où se situe le siège social de ARNOUX PROMOTION ?

Le siège social de ARNOUX PROMOTION est situé 98 B rue Republique, 83140 Six-Fours-les-Plages.

ARNOUX PROMOTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOUX PROMOTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOUX PROMOTION est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARNOUX PROMOTION a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 29 mars 2016 pour insuffisance d'actif.

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