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ARPEGE

Active
Siren480 153 659SCI06110 LE CANNETCréée le 28 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARPEGE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2004, identifiée par le SIREN 480 153 659. Elle est domiciliée 85 bd Paul Doumer les Roches Fleuries, 06110 Le Cannet. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ANNE-MARIE LOCICERO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARPEGE

Dénomination
ARPEGE
SIREN
480 153 659
SIRET (siège)
480 153 659 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28480153659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 153 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 décembre 2004
Siège social
85 BD PAUL DOUMER LES ROCHES FLEURIES, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARPEGE

Acquisition vente prise à bail gestion disposition exploitation de tous immeubles ou droits immobiliers et plus particulièrement l'acquisiton d'un bien immobilier situé les Roches Fleuries Hameau de Rocheville 85 bd Paul Doumer 06110 Le Cannet

Finances de ARPEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPEGE

AL

ANNE-MARIE LOCICERO

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2004) · 21 ans

LS

LIONNEL SAUZE

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de ARPEGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    480 153 659 00010 · ouvert le 08 décembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARPEGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de ARPEGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPEGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2004

Questions fréquentes sur ARPEGE

Quel est le numéro SIREN de ARPEGE ?

Le numéro SIREN de ARPEGE est 480 153 659. Le SIRET de son siège social est 480 153 659 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28480153659.

Qui dirige ARPEGE ?

ARPEGE est dirigée par ANNE-MARIE LOCICERO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARPEGE ?

Le siège social de ARPEGE est situé 85 bd Paul Doumer les Roches Fleuries, 06110 Le Cannet.

ARPEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPEGE.

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