ARPENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,5 k€
- Effectif
- Non publié
ARPENT est une SAS immatriculée le 19 décembre 2014 sous le numéro SIREN 808 482 111. Le siège social de l'entreprise se trouve 161 Che de Chatenay, 01140 Garnerans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. Elle est dirigée par FREDERIC LASSARA, président de sas.
Fiche d'identité de ARPENT
INSEE- Dénomination
- ARPENT
- SIREN
- 808 482 111
- SIRET (siège)
- 808 482 111 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR48808482111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 482 111
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 12 500 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 19 décembre 2014
- Siège social
- 161 CHE DE CHATENAY, 01140, GARNERANS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de ARPENT
Conseil en innovation et stratégie aux entreprises Formation et coaching dans l'innovation et l'environnement Assistance à maitrise d'ouvrage et d'œuvre de projets innovants Développement d'activités agricoles à caractère social et environnemental Hébergement touristique, Recherche et développement d'activités agricoles et industrielles Elevage ovin, canin, abeilles, maraichage, culture de céréales, d'herbacés, activités piscicoles, pépinière, activité de sécurité privé.
Finances de ARPENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARPENT
INSEEÉtablissements de ARPENT
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 01140 GARNERANSSiègeActif
808 482 111 00040 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 7022Z
- 95100 ARGENTEUILFermé
808 482 111 00016 · ouvert le 17 décembre 2014 · NAF 3250A
- 78500 SARTROUVILLEFermé
808 482 111 00024 · ouvert le 17 décembre 2014 · NAF 1520Z
- 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé
808 482 111 00032 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 7022Z
Documents juridiques de ARPENT
INPIComptes annuels de ARPENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARPENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPENT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 mai 2025 · N° 21/01010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/01031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 janvier 2025 · N° 23/01192
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 15 janvier 2024 · N° 23/04189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARPENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARPENT
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculée le 2020-01-31 · Début d'activité : 2014-12-17
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-17
- création
Date d'effet : 19 décembre 2014
Questions fréquentes sur ARPENT
Quel est le numéro SIREN de ARPENT ?
Le numéro SIREN de ARPENT est 808 482 111. Le SIRET de son siège social est 808 482 111 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48808482111.
Qui dirige ARPENT ?
ARPENT est dirigée par FREDERIC LASSARA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARPENT ?
Le siège social de ARPENT est situé 161 Che de Chatenay, 01140 Garnerans.
ARPENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARPENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARPENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPENT.
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