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ARQUE MICHEL

Active
Siren439 403 205Entrepreneur individuel03300 CUSSETCréée le 29 septembre 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARQUE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 403 205. Le siège social de l'entreprise se trouve av du General Leclerc residence du Parc Bat.b2, 03300 Cusset. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de ARQUE MICHEL

Dénomination
ARQUE MICHEL
SIREN
439 403 205
SIRET (siège)
439 403 205 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94439403205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 403 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
452V
Date de création
29 septembre 2001
Siège social
AV DU GENERAL LECLERC RESIDENCE DU PARC BAT.B2, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARQUE MICHEL

MACONNERIE RENOVATION

Finances de ARQUE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARQUE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARQUE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeFermé

    439 403 205 00016 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 452V

Documents juridiques de ARQUE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARQUE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARQUE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARQUE MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARQUE MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 juin 2009 · publié le 16 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de ARQUE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARQUE MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 juin 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2001

Questions fréquentes sur ARQUE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ARQUE MICHEL ?

Le numéro SIREN de ARQUE MICHEL est 439 403 205. Le SIRET de son siège social est 439 403 205 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94439403205.

Où se situe le siège social de ARQUE MICHEL ?

Le siège social de ARQUE MICHEL est situé av du General Leclerc residence du Parc Bat.b2, 03300 Cusset.

ARQUE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARQUE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARQUE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARQUE MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

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