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ARRIETA BERNARD

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Siren896 440 716Entrepreneur individuel40460 SanguinetCréée le 01 juillet 1984

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

ARRIETA BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1984, identifié par le SIREN 896 440 716. Son siège social est situé 64 AV des Grands Lacs, 40460 Sanguinet. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ARRIETA BERNARD

Dénomination
ARRIETA BERNARD
SIREN
896 440 716
SIRET (siège)
896 440 716 00026
N° TVA intracommunautaire
FR70896440716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 896 440 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juillet 1984
Siège social
64 AV des Grands Lacs, 40460, Sanguinet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ARRIETA BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ARRIETA BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40460 SanguinetSiègeActif

    896 440 716 00026 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARRIETA BERNARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Conformité de ARRIETA BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARRIETA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARRIETA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARRIETA BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1984

Questions fréquentes sur ARRIETA BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ARRIETA BERNARD ?

Le numéro SIREN de ARRIETA BERNARD est 896 440 716. Le SIRET de son siège social est 896 440 716 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70896440716.

Où se situe le siège social de ARRIETA BERNARD ?

Le siège social de ARRIETA BERNARD est situé 64 AV des Grands Lacs, 40460 Sanguinet.

ARRIETA BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARRIETA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARRIETA BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARRIETA BERNARD.