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DAVID CHARLOTTE

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Siren411 160 435Entrepreneur individuel42100 SAINT-ETIENNECréée le 01 janvier 1995

DAVID CHARLOTTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 411 160 435. Le siège social de l'entreprise se trouve 136 rue des Allies, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DAVID CHARLOTTE

Dénomination
DAVID CHARLOTTE
SIREN
411 160 435
SIRET (siège)
411 160 435 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23411160435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 160 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
136 RUE DES ALLIES, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID CHARLOTTE

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Établissements de DAVID CHARLOTTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    411 160 435 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011A

Conformité de DAVID CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAVID CHARLOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DAVID CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de DAVID CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de DAVID CHARLOTTE est 411 160 435. Le SIRET de son siège social est 411 160 435 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23411160435.

Où se situe le siège social de DAVID CHARLOTTE ?

Le siège social de DAVID CHARLOTTE est situé 136 rue des Allies, 42100 Saint-Etienne.

DAVID CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID CHARLOTTE.