DAVID CHARLOTTE
ActiveDAVID CHARLOTTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 411 160 435. Le siège social de l'entreprise se trouve 136 rue des Allies, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de DAVID CHARLOTTE
INSEE- Dénomination
- DAVID CHARLOTTE
- SIREN
- 411 160 435
- SIRET (siège)
- 411 160 435 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23411160435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 160 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 136 RUE DES ALLIES, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID CHARLOTTE
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Établissements de DAVID CHARLOTTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeFermé
411 160 435 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011A
Conformité de DAVID CHARLOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVID CHARLOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur DAVID CHARLOTTE
Quel est le numéro SIREN de DAVID CHARLOTTE ?
Le numéro SIREN de DAVID CHARLOTTE est 411 160 435. Le SIRET de son siège social est 411 160 435 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23411160435.
Où se situe le siège social de DAVID CHARLOTTE ?
Le siège social de DAVID CHARLOTTE est situé 136 rue des Allies, 42100 Saint-Etienne.
DAVID CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID CHARLOTTE.
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