ARSEGNIO CATHERINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARSEGNIO CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 383 632. Son siège social est situé 29 rue d'Alsace, 90100 Joncherey. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de ARSEGNIO CATHERINE
INSEE- Dénomination
- ARSEGNIO CATHERINE
- SIREN
- 519 383 632
- SIRET (siège)
- 519 383 632 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41519383632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 383 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 29 RUE D'ALSACE, 90100, JONCHEREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARSEGNIO CATHERINE
Vente à domicile
Finances de ARSEGNIO CATHERINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARSEGNIO CATHERINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARSEGNIO CATHERINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90100 JONCHEREYSiègeActif
519 383 632 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4799A
Documents juridiques de ARSEGNIO CATHERINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARSEGNIO CATHERINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSEGNIO CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARSEGNIO CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSEGNIO CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARSEGNIO CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARSEGNIO CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur ARSEGNIO CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de ARSEGNIO CATHERINE ?
Le numéro SIREN de ARSEGNIO CATHERINE est 519 383 632. Le SIRET de son siège social est 519 383 632 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41519383632.
Où se situe le siège social de ARSEGNIO CATHERINE ?
Le siège social de ARSEGNIO CATHERINE est situé 29 rue d'Alsace, 90100 Joncherey.
ARSEGNIO CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSEGNIO CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSEGNIO CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSEGNIO CATHERINE.
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