CheckersProcédures

ARSEGNIO CATHERINE

Active
Siren519 383 632Entrepreneur individuel90100 JONCHEREYCréée le 01 janvier 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSEGNIO CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 383 632. Son siège social est situé 29 rue d'Alsace, 90100 Joncherey. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de ARSEGNIO CATHERINE

Dénomination
ARSEGNIO CATHERINE
SIREN
519 383 632
SIRET (siège)
519 383 632 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41519383632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 383 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
29 RUE D'ALSACE, 90100, JONCHEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSEGNIO CATHERINE

Vente à domicile

Finances de ARSEGNIO CATHERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSEGNIO CATHERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSEGNIO CATHERINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90100 JONCHEREYSiègeActif

    519 383 632 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4799A

Documents juridiques de ARSEGNIO CATHERINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSEGNIO CATHERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSEGNIO CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSEGNIO CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSEGNIO CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSEGNIO CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSEGNIO CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur ARSEGNIO CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de ARSEGNIO CATHERINE ?

Le numéro SIREN de ARSEGNIO CATHERINE est 519 383 632. Le SIRET de son siège social est 519 383 632 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41519383632.

Où se situe le siège social de ARSEGNIO CATHERINE ?

Le siège social de ARSEGNIO CATHERINE est situé 29 rue d'Alsace, 90100 Joncherey.

ARSEGNIO CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSEGNIO CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSEGNIO CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSEGNIO CATHERINE.