DE CLERCQ SEBASTIEN
Active4799A · Vente à domicile
DE CLERCQ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 664 557. Elle est domiciliée 46 rue Caporal Peugoet, 90100 Joncherey. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DE CLERCQ SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DE CLERCQ SEBASTIEN
- SIREN
- 794 664 557
- SIRET (siège)
- 794 664 557 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR45794664557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 664 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 13 juillet 2013
- Siège social
- 46 RUE CAPORAL PEUGOET, 90100, JONCHEREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CLERCQ SEBASTIEN
Vente à domicile
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Établissements de DE CLERCQ SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90100 JONCHEREYSiègeActif
794 664 557 00012 · ouvert le 13 juillet 2013 · NAF 4799A
Conformité de DE CLERCQ SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CLERCQ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE CLERCQ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE CLERCQ SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juillet 2013
Questions fréquentes sur DE CLERCQ SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DE CLERCQ SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DE CLERCQ SEBASTIEN est 794 664 557. Le SIRET de son siège social est 794 664 557 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45794664557.
Où se situe le siège social de DE CLERCQ SEBASTIEN ?
Le siège social de DE CLERCQ SEBASTIEN est situé 46 rue Caporal Peugoet, 90100 Joncherey.
DE CLERCQ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CLERCQ SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CLERCQ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CLERCQ SEBASTIEN.
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