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ARSEN

Active
Siren798 763 660SCI57800 FREYMING-MERLEBACHCréée le 16 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSEN est une SCI immatriculée le 16 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 763 660. Son siège social est situé 20 rue de la Rosselle, 57800 Freyming-Merlebach. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ARTAK KHANGUIELDYAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARSEN

Dénomination
ARSEN
SIREN
798 763 660
SIRET (siège)
798 763 660 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82798763660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 763 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 décembre 2013
Siège social
20 RUE DE LA ROSSELLE, 57800, FREYMING-MERLEBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSEN

Acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens immobiliers lui appartenant

Finances de ARSEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSEN

MA

MANAN ABICHOVA

Autre

Depuis la création (16 décembre 2013) · 12 ans

AK

ARTAK KHANGUIELDYAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de ARSEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57800 FREYMING-MERLEBACHSiègeActif

    798 763 660 00015 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARSEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de ARSEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSEN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-01

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2013

Questions fréquentes sur ARSEN

Quel est le numéro SIREN de ARSEN ?

Le numéro SIREN de ARSEN est 798 763 660. Le SIRET de son siège social est 798 763 660 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82798763660.

Qui dirige ARSEN ?

ARSEN est dirigée par ARTAK KHANGUIELDYAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARSEN ?

Le siège social de ARSEN est situé 20 rue de la Rosselle, 57800 Freyming-Merlebach.

ARSEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSEN.

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