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ARSENE

Active
Siren952 316 263SCI85630 BARBATRECréée le 10 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 952 316 263, ARSENE est une SCI créée le 10 mai 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte du Gois, 85630 Barbatre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ARTHUR Fromageau, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARSENE

Dénomination
ARSENE
SIREN
952 316 263
SIRET (siège)
952 316 263 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41952316263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 316 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mai 2023
Siège social
1 RTE DU GOIS, 85630, BARBATRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSENE

L'acquisition de tout immeuble bâti ou non, l'administration et l'exploitation par bail, location, mise à disposition gratuite des associés ou autrement Desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de ARSENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSENE

AF

ARTHUR Fromageau

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mai 2023) · 3 ans

SD

SOLENE Detanger

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mai 2023) · 3 ans

Établissements de ARSENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85630 BARBATRESiègeActif

    952 316 263 00013 · ouvert le 04 mai 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARSENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de ARSENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSENE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-10 · Début d'activité : 2023-05-04

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2023

Questions fréquentes sur ARSENE

Quel est le numéro SIREN de ARSENE ?

Le numéro SIREN de ARSENE est 952 316 263. Le SIRET de son siège social est 952 316 263 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41952316263.

Qui dirige ARSENE ?

ARSENE est dirigée par ARTHUR Fromageau, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARSENE ?

Le siège social de ARSENE est situé 1 Rte du Gois, 85630 Barbatre.

ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSENE.

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