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ARSLAN

Active
Siren823 154 216SCI89100 SENSCréée le 17 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ARSLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2016, identifiée par le SIREN 823 154 216. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Pro des Champs Plaisants, 89100 Sens. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YUSUF ARSLAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARSLAN

Dénomination
ARSLAN
SIREN
823 154 216
SIRET (siège)
823 154 216 00027
N° TVA intracommunautaire
FR91823154216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 154 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2016
Siège social
24 PRO DES CHAMPS PLAISANTS, 89100, SENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARSLAN

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de ARSLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSLAN

YA

YUSUF ARSLAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2019

CP

CAMILLE PERROTTE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARSLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89100 SENSSiègeActif

    823 154 216 00027 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 6820B

  • 89100 SENSFermé

    823 154 216 00019 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARSLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARSLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSLAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARSLAN Yusuf ; Associé indéfiniment responsable : PERROTTE Camille

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-01

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2016

Questions fréquentes sur ARSLAN

Quel est le numéro SIREN de ARSLAN ?

Le numéro SIREN de ARSLAN est 823 154 216. Le SIRET de son siège social est 823 154 216 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91823154216.

Qui dirige ARSLAN ?

ARSLAN est dirigée par YUSUF ARSLAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARSLAN ?

Le siège social de ARSLAN est situé 24 Pro des Champs Plaisants, 89100 Sens.

ARSLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSLAN.

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