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ARSLAN

Active
Siren984 806 554SNC17430 LUSSANTCréée le 18 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSLAN est une SNC immatriculée le 18 janvier 2024 sous le numéro SIREN 984 806 554. Son siège social est situé 44 Grand rue, 17430 Lussant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.

Fiche d'identité de ARSLAN

Dénomination
ARSLAN
SIREN
984 806 554
SIRET (siège)
984 806 554 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76984806554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 806 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2026
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
18 janvier 2024
Siège social
44 GRAND RUE, 17430, LUSSANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSLAN

Débits de boissons

Finances de ARSLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSLAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17430 LUSSANTSiègeActif

    984 806 554 00015 · ouvert le 18 janvier 2024 · NAF 5630Z

Documents juridiques de ARSLAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSLAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Début d'activité : 2024-04-15

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-02-28

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2024

Questions fréquentes sur ARSLAN

Quel est le numéro SIREN de ARSLAN ?

Le numéro SIREN de ARSLAN est 984 806 554. Le SIRET de son siège social est 984 806 554 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76984806554.

Où se situe le siège social de ARSLAN ?

Le siège social de ARSLAN est situé 44 Grand rue, 17430 Lussant.

ARSLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSLAN.

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