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ART'CHITECT

Active
Siren907 747 109SARL71960 SOLUTRE-POUILLYCréée le 01 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 907 747 109, ART'CHITECT est une SARL créée le 1er décembre 2021. Son siège social est situé RUE DE L'ECOLE Rue de l'Ecole, 71960 Solutre-Pouilly. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par DANIELE SIFFOINTE, gérant.

Fiche d'identité de ART'CHITECT

Dénomination
ART'CHITECT
SIREN
907 747 109
SIRET (siège)
907 747 109 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95907747109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 747 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juin 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 décembre 2021
Siège social
RUE DE L'ECOLE Rue de l'Ecole, 71960, SOLUTRE-POUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ART'CHITECT

art-chitect.frstudio.art.chitectstudio-artchitect-10783873843127103 85 23 99 17contact@art-chitect.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ART'CHITECT

exercice de la profession d'architecte et d'architecte d'intérieur en maîtruse d'oeuvre

Finances de ART'CHITECT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART'CHITECT

DS

DANIELE SIFFOINTE

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2021) · 4 ans

CG

CANDICE GOUIN-PELLETAN

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de ART'CHITECT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71960 SOLUTRE-POUILLYSiègeActif

    907 747 109 00011 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ART'CHITECT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ART'CHITECT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART'CHITECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART'CHITECT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'CHITECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART'CHITECT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART'CHITECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART'CHITECT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    Début d'activité : 2022-01-01

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2021

Marchés publics de ART'CHITECT

5 marchés publics ont été notifiés à ART'CHITECT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 296 k€.

  • Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du centre de loisirs Marcel Moiroud et du logement communal attenant

    COMMUNE DE MIONS (MAIRIE) · notifié le 04 décembre 2025 · Procédure adaptée · 13 mois · 14 offres reçues

    70,8 k€Services

  • MOE REHABILITATION CLSH

    COMMUNE DE MIONS (MAIRIE) · notifié le 04 décembre 2025 · Procédure adaptée · 13 mois · 14 offres reçues

    70,8 k€Services

  • Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du centre de loisirs Marcel Moiroud et du logement communal attenant

    COMMUNE DE MIONS (MAIRIE) · notifié le 04 décembre 2025 · Procédure adaptée · 13 mois · 14 offres reçues

    70,8 k€Services

  • Maîtrise d’œuvre pour la création d’une maison des sports et de la vie associative

    COMMUNE DE VENAREY-LES-LAUMES (MAIRIE) · notifié le 19 juin 2024 · Procédure adaptée · 16 mois · 4 offres reçues

    41,9 k€Services

  • Maîtrise d’œuvre pour la création d’une maison des sports et de la vie associative

    COMMUNE DE VENAREY-LES-LAUMES (MAIRIE) · notifié le 19 juin 2024 · Procédure adaptée · 16 mois · 4 offres reçues

    41,9 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ART'CHITECT

Quel est le numéro SIREN de ART'CHITECT ?

Le numéro SIREN de ART'CHITECT est 907 747 109. Le SIRET de son siège social est 907 747 109 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95907747109.

Qui dirige ART'CHITECT ?

ART'CHITECT est dirigée par DANIELE SIFFOINTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ART'CHITECT ?

Le siège social de ART'CHITECT est situé RUE DE L'ECOLE Rue de l'Ecole, 71960 Solutre-Pouilly.

ART'CHITECT est-elle toujours en activité ?

Oui, ART'CHITECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART'CHITECT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'CHITECT.

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