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ART CO BAT

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Siren351 560 644SARL54700 BLENOD LES PONT A MOUSSONCréée le 20 décembre 1989

Documents

ART CO BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1989, identifiée par le SIREN 351 560 644. Son siège social est situé 7 rue de France, 54700 Blenod les Pont A Mousson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5560.

Fiche d'identité de ART CO BAT

Dénomination
ART CO BAT
SIREN
351 560 644
SIRET (siège)
351 560 644 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71351560644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 560 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre SARL coopérative
Code NAF / APE
5560
Date de création
20 décembre 1989
Siège social
7 RUE DE FRANCE, 54700, BLENOD LES PONT A MOUSSON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ART CO BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART CO BAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART CO BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54700 BLENOD LES PONT A MOUSSONSiègeFermé

    351 560 644 00012 · ouvert le 20 avril 1989 · NAF 5560

Documents juridiques de ART CO BAT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de ART CO BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART CO BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART CO BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART CO BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART CO BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1989

Questions fréquentes sur ART CO BAT

Quel est le numéro SIREN de ART CO BAT ?

Le numéro SIREN de ART CO BAT est 351 560 644. Le SIRET de son siège social est 351 560 644 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71351560644.

Où se situe le siège social de ART CO BAT ?

Le siège social de ART CO BAT est situé 7 rue de France, 54700 Blenod les Pont A Mousson.

ART CO BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ART CO BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART CO BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART CO BAT.