ART DE LA POSE
ActiveART DE LA POSE est une SARL immatriculée le 9 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 255 595. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Sq du Gerfaut, 77420 Champs sur Marne. Son activité principale relève du code NAF 524P.
Fiche d'identité de ART DE LA POSE
INSEE- Dénomination
- ART DE LA POSE
- SIREN
- 449 255 595
- SIRET (siège)
- 449 255 595 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR06449255595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 255 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524P
- Date de création
- 09 juillet 2003
- Siège social
- 11 SQ DU GERFAUT, 77420, CHAMPS SUR MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ART DE LA POSE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART DE LA POSE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ART DE LA POSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77420 CHAMPS SUR MARNESiègeFermé
449 255 595 00018 · ouvert le 25 juin 2003 · NAF 524P
Documents juridiques de ART DE LA POSE
INPIConformité de ART DE LA POSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART DE LA POSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART DE LA POSE. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/00605
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 13 juin 2024 · N° 23/05242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART DE LA POSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART DE LA POSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 2003
Questions fréquentes sur ART DE LA POSE
Quel est le numéro SIREN de ART DE LA POSE ?
Le numéro SIREN de ART DE LA POSE est 449 255 595. Le SIRET de son siège social est 449 255 595 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06449255595.
Où se situe le siège social de ART DE LA POSE ?
Le siège social de ART DE LA POSE est situé 11 Sq du Gerfaut, 77420 Champs sur Marne.
ART DE LA POSE est-elle toujours en activité ?
Oui, ART DE LA POSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART DE LA POSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART DE LA POSE.
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