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ART DECO MOUSSE

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Siren417 647 021SARL83600 FREJUSCréée le 16 février 1998

Documents

ART DECO MOUSSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1998, identifiée par le SIREN 417 647 021. Le siège social de l'entreprise se trouve Port Frejus le Paladien Bat C, 83600 Frejus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524A.

Fiche d'identité de ART DECO MOUSSE

Dénomination
ART DECO MOUSSE
SIREN
417 647 021
SIRET (siège)
417 647 021 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29417647021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 647 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524A
Date de création
16 février 1998
Siège social
PORT FREJUS LE PALADIEN BAT C, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ART DECO MOUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART DECO MOUSSE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART DECO MOUSSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeFermé

    417 647 021 00019 · ouvert le 16 février 1998 · NAF 524A

Documents juridiques de ART DECO MOUSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 1998

  • Acte

Conformité de ART DECO MOUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART DECO MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART DECO MOUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART DECO MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART DECO MOUSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1998

Questions fréquentes sur ART DECO MOUSSE

Quel est le numéro SIREN de ART DECO MOUSSE ?

Le numéro SIREN de ART DECO MOUSSE est 417 647 021. Le SIRET de son siège social est 417 647 021 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29417647021.

Où se situe le siège social de ART DECO MOUSSE ?

Le siège social de ART DECO MOUSSE est situé Port Frejus le Paladien Bat C, 83600 Frejus.

ART DECO MOUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART DECO MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART DECO MOUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART DECO MOUSSE.