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ART DECOUPE

Active
Siren893 458 075SAS85510 LE BOUPERECréée le 29 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 893 458 075, ART DECOUPE est une SAS créée le 29 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Fief de la Roche LE FIEF DE LA ROCHE, 85510 Le Boupere. L'entreprise déclare le code NAF 3299Z comme activité principale. XAVIER MOREAU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ART DECOUPE

Dénomination
ART DECOUPE
SIREN
893 458 075
SIRET (siège)
893 458 075 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09893458075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 458 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
29 janvier 2021
Siège social
Le Fief de la Roche LE FIEF DE LA ROCHE, 85510, LE BOUPERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART DECOUPE

Conception, fabrication, négoce d'articles de décoration intérieure et extérieure, d'articles de Jardinerie, de garde-corps, de portails, de pergolas et de marquises - et généralement, l'accomplissement de toutes opérations commerciales, civiles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à ce qui précède, ou susceptibles de favoriser le développement ou l'extension des affaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ART DECOUPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART DECOUPE

XM

XAVIER MOREAU

Président de SAS

Depuis la création (29 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de ART DECOUPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85510 LE BOUPERESiègeActif

    893 458 075 00015 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 3299Z

Documents juridiques de ART DECOUPE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de ART DECOUPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART DECOUPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART DECOUPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART DECOUPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART DECOUPE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART DECOUPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART DECOUPE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-29 · Début d'activité : 2021-02-01

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2021

Questions fréquentes sur ART DECOUPE

Quel est le numéro SIREN de ART DECOUPE ?

Le numéro SIREN de ART DECOUPE est 893 458 075. Le SIRET de son siège social est 893 458 075 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09893458075.

Qui dirige ART DECOUPE ?

ART DECOUPE est dirigée par XAVIER MOREAU, président de sas.

Où se situe le siège social de ART DECOUPE ?

Le siège social de ART DECOUPE est situé Le Fief de la Roche LE FIEF DE LA ROCHE, 85510 Le Boupere.

ART DECOUPE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART DECOUPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART DECOUPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART DECOUPE.

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