ART ET DECOR
ActiveART ET DECOR est une SARL immatriculée le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 321 460 115. Elle est domiciliée av General Leclerc, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524N.
Fiche d'identité de ART ET DECOR
INSEE- Dénomination
- ART ET DECOR
- SIREN
- 321 460 115
- SIRET (siège)
- 321 460 115 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52321460115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 460 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524N
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- AV GENERAL LECLERC, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ART ET DECOR
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ART ET DECOR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé
321 460 115 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 524N
Documents juridiques de ART ET DECOR
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ART ET DECOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ET DECOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ART ET DECOR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART ET DECOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART ET DECOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur ART ET DECOR
Quel est le numéro SIREN de ART ET DECOR ?
Le numéro SIREN de ART ET DECOR est 321 460 115. Le SIRET de son siège social est 321 460 115 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52321460115.
Où se situe le siège social de ART ET DECOR ?
Le siège social de ART ET DECOR est situé av General Leclerc, 83700 Saint-Raphael.
ART ET DECOR est-elle toujours en activité ?
Oui, ART ET DECOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART ET DECOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ET DECOR.
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