ART-TRANSVERSAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
ART-TRANSVERSAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2019, identifiée par le SIREN 878 680 313. Elle est domiciliée 117 Rte de Bourgogne, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A. La direction est assurée par MANUEL PALACIO en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ART-TRANSVERSAL
INSEE- Dénomination
- ART-TRANSVERSAL
- SIREN
- 878 680 313
- SIRET (siège)
- 878 680 313 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88878680313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 680 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 05 novembre 2019
- Siège social
- 117 RTE DE BOURGOGNE, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ART-TRANSVERSAL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ART-TRANSVERSAL
prestations de services dans le domaine de la conservation et la restauration du patrimoine culturel.
Finances de ART-TRANSVERSAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART-TRANSVERSAL
INSEEÉtablissements de ART-TRANSVERSAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNESiègeActif
878 680 313 00011 · ouvert le 02 novembre 2019 · NAF 9003A
Documents juridiques de ART-TRANSVERSAL
INPIComptes annuels de ART-TRANSVERSAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART-TRANSVERSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART-TRANSVERSAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART-TRANSVERSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ART-TRANSVERSAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART-TRANSVERSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART-TRANSVERSAL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-05 · Début d'activité : 2019-11-02
- création
Date d'effet : 05 novembre 2019
Questions fréquentes sur ART-TRANSVERSAL
Quel est le numéro SIREN de ART-TRANSVERSAL ?
Le numéro SIREN de ART-TRANSVERSAL est 878 680 313. Le SIRET de son siège social est 878 680 313 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88878680313.
Qui dirige ART-TRANSVERSAL ?
ART-TRANSVERSAL est dirigée par MANUEL PALACIO, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ART-TRANSVERSAL ?
Le siège social de ART-TRANSVERSAL est situé 117 Rte de Bourgogne, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.
ART-TRANSVERSAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ART-TRANSVERSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART-TRANSVERSAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART-TRANSVERSAL.
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