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DEBON EMMANUEL

Active
Siren353 547 920Entrepreneur individuel77250 MORET-LOING-ET-ORVANNECréée le 01 octobre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBON EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1980, identifié par le SIREN 353 547 920. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 All Prugnat, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBON EMMANUEL

Dénomination
DEBON EMMANUEL
SIREN
353 547 920
SIRET (siège)
353 547 920 00036
N° TVA intracommunautaire
FR85353547920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 547 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 1980
Siège social
18 ALL PRUGNAT, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBON EMMANUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de DEBON EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBON EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBON EMMANUEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNESiègeFermé

    353 547 920 00036 · ouvert le 06 juin 2002 · NAF 9003A

  • 75010 PARIS 10Fermé

    353 547 920 00010 · ouvert le 01 octobre 1980 · NAF 923A

  • 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNEFermé

    353 547 920 00028 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 923A

Documents juridiques de DEBON EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBON EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBON EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBON EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBON EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1980

Questions fréquentes sur DEBON EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEBON EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEBON EMMANUEL est 353 547 920. Le SIRET de son siège social est 353 547 920 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85353547920.

Où se situe le siège social de DEBON EMMANUEL ?

Le siège social de DEBON EMMANUEL est situé 18 All Prugnat, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.

DEBON EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBON EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBON EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBON EMMANUEL.

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