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ARTCOURS

Active
Siren389 205 378SARL83000 TOULONCréée le 28 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTCOURS est une SARL immatriculée le 28 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 205 378. Son siège social est situé 22 T rue Paul Landrin, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930D.

Fiche d'identité de ARTCOURS

Dénomination
ARTCOURS
SIREN
389 205 378
SIRET (siège)
389 205 378 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83389205378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 205 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
930D
Date de création
28 janvier 1993
Siège social
22 T RUE PAUL LANDRIN, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTCOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTCOURS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTCOURS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeFermé

    389 205 378 00018 · ouvert le 05 décembre 1992 · NAF 930D

Documents juridiques de ARTCOURS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 1999

  • Acte

Dépôt du 12 août 1999

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1992

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1960

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1960

  • Acte

Comptes annuels de ARTCOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTCOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTCOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTCOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTCOURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTCOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTCOURS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1993

Questions fréquentes sur ARTCOURS

Quel est le numéro SIREN de ARTCOURS ?

Le numéro SIREN de ARTCOURS est 389 205 378. Le SIRET de son siège social est 389 205 378 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83389205378.

Où se situe le siège social de ARTCOURS ?

Le siège social de ARTCOURS est situé 22 T rue Paul Landrin, 83000 Toulon.

ARTCOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTCOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTCOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTCOURS.

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