ARTDEBOSS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 126 k€
- Effectif
- Non publié
ARTDEBOSS est une SARL immatriculée le 6 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 329 870. Elle est domiciliée 3 Imp des Cigales, 69360 Ternay. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale. PATRICE GAIVALLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTDEBOSS
INSEE- Dénomination
- ARTDEBOSS
- SIREN
- 521 329 870
- SIRET (siège)
- 521 329 870 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR34521329870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 329 870
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 126 000 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 06 avril 2010
- Siège social
- 3 IMP DES CIGALES, 69360, TERNAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARTDEBOSS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ARTDEBOSS
Débosselage sans peinture, formation, porteur d'affaires, achat et vente de véhicules d'occasion.
Finances de ARTDEBOSS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTDEBOSS
INSEEÉtablissements de ARTDEBOSS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69360 TERNAYSiègeActif
521 329 870 00021 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4520A
- 69440 CHABANIEREFermé
521 329 870 00013 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4520A
Documents juridiques de ARTDEBOSS
INPIComptes annuels de ARTDEBOSS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTDEBOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTDEBOSS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTDEBOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTDEBOSS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTDEBOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTDEBOSS
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 06 avril 2010
Questions fréquentes sur ARTDEBOSS
Quel est le numéro SIREN de ARTDEBOSS ?
Le numéro SIREN de ARTDEBOSS est 521 329 870. Le SIRET de son siège social est 521 329 870 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34521329870.
Qui dirige ARTDEBOSS ?
ARTDEBOSS est dirigée par PATRICE GAIVALLET, gérant.
Où se situe le siège social de ARTDEBOSS ?
Le siège social de ARTDEBOSS est situé 3 Imp des Cigales, 69360 Ternay.
ARTDEBOSS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTDEBOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTDEBOSS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTDEBOSS.
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