CheckersProcédures

MOUSSI KAMEL

Active
Siren851 787 358Entrepreneur individuel69360 TERNAYCréée le 05 juin 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSI KAMEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 2020 sous le numéro SIREN 851 787 358. Elle est domiciliée 31 B Che des Grandes Combes, 69360 Ternay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de MOUSSI KAMEL

Dénomination
MOUSSI KAMEL
SIREN
851 787 358
SIRET (siège)
851 787 358 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03851787358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 851 787 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
05 juin 2020
Siège social
31 B CHE DES GRANDES COMBES, 69360, TERNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSI KAMEL

Mécanique automobile, coursier à vélo.

Finances de MOUSSI KAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSI KAMEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSI KAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69360 TERNAYSiègeActif

    851 787 358 00015 · ouvert le 20 juin 2019 · NAF 4520A

Documents juridiques de MOUSSI KAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de MOUSSI KAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSI KAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSI KAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSI KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSI KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSI KAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-15

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2020

Questions fréquentes sur MOUSSI KAMEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSI KAMEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSI KAMEL est 851 787 358. Le SIRET de son siège social est 851 787 358 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03851787358.

Où se situe le siège social de MOUSSI KAMEL ?

Le siège social de MOUSSI KAMEL est situé 31 B Che des Grandes Combes, 69360 Ternay.

MOUSSI KAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSI KAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSI KAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSI KAMEL.

Entreprises similaires

Même activité à Ternay

Entreprises entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Toutes les entreprises avec le code NAF 4520A

Entretien et réparation de véhicules automobiles légers à Ternay

Entreprises du même secteur à Ternay

Entreprises à Ternay

Toutes les entreprises à Ternay