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ARTEFACE BAT

Active
Siren921 116 604SAS06200 NICECréée le 04 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 116 604, ARTEFACE BAT est une SAS créée le 4 novembre 2022. Son siège social est situé 56 av Valery Giscard d'Estaing, 06200 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par NUMAN BABURHAN, président de sas.

Fiche d'identité de ARTEFACE BAT

Dénomination
ARTEFACE BAT
SIREN
921 116 604
SIRET (siège)
921 116 604 00023
N° TVA intracommunautaire
FR50921116604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 116 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
04 novembre 2022
Siège social
56 AV VALERY GISCARD D'ESTAING, 06200, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTEFACE BAT

Travaux de ravalement de façade et maçonnerie générale.

Finances de ARTEFACE BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEFACE BAT

NB

NUMAN BABURHAN

Président de SAS

Depuis la création (04 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de ARTEFACE BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06200 NICESiègeActif

    921 116 604 00023 · ouvert le 19 mars 2024 · NAF 4399C

  • 06600 ANTIBESFermé

    921 116 604 00015 · ouvert le 03 novembre 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de ARTEFACE BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de ARTEFACE BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEFACE BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEFACE BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEFACE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEFACE BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEFACE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEFACE BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2022

Questions fréquentes sur ARTEFACE BAT

Quel est le numéro SIREN de ARTEFACE BAT ?

Le numéro SIREN de ARTEFACE BAT est 921 116 604. Le SIRET de son siège social est 921 116 604 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50921116604.

Qui dirige ARTEFACE BAT ?

ARTEFACE BAT est dirigée par NUMAN BABURHAN, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTEFACE BAT ?

Le siège social de ARTEFACE BAT est situé 56 av Valery Giscard d'Estaing, 06200 Nice.

ARTEFACE BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEFACE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEFACE BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEFACE BAT.

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