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ARTELIAM

Active
Siren877 617 696SCI13800 ISTRESCréée le 21 septembre 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTELIAM est une SCI immatriculée le 21 septembre 2019 sous le numéro SIREN 877 617 696. Elle est domiciliée 11 Pl Patricia Tranchand Forum des Carmes, 13800 Istres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ARTELIAM

Dénomination
ARTELIAM
SIREN
877 617 696
SIRET (siège)
877 617 696 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45877617696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 877 617 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 septembre 2019
Siège social
11 PL PATRICIA TRANCHAND FORUM DES CARMES, 13800, ISTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTELIAM

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de ARTELIAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTELIAM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTELIAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13800 ISTRESSiègeActif

    877 617 696 00019 · ouvert le 21 septembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTELIAM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTELIAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTELIAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTELIAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTELIAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTELIAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTELIAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTELIAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2019

Questions fréquentes sur ARTELIAM

Quel est le numéro SIREN de ARTELIAM ?

Le numéro SIREN de ARTELIAM est 877 617 696. Le SIRET de son siège social est 877 617 696 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45877617696.

Où se situe le siège social de ARTELIAM ?

Le siège social de ARTELIAM est situé 11 Pl Patricia Tranchand Forum des Carmes, 13800 Istres.

ARTELIAM est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTELIAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTELIAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTELIAM.