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ARTEMIS

Active
Siren435 307 962SCI21000 DIJONCréée le 11 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions130 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
229 k€
Effectif
Non publié

ARTEMIS est une SCI immatriculée le 11 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 307 962. Son siège social est situé 4 rue Joseph-Bellesoeur, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PHILIPPE MAITRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTEMIS

Dénomination
ARTEMIS
SIREN
435 307 962
SIRET (siège)
435 307 962 00025
N° TVA intracommunautaire
FR94435307962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 307 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228 680 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 2001
Siège social
4 RUE JOSEPH-BELLESOEUR, 21000, DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTEMIS

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.

Finances de ARTEMIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEMIS

PM

PHILIPPE MAITRE

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2020

EM

EUGENIE MAITRE

Associé indéfiniment responsable

BM

BENEDICTE MAITRE

Associé indéfiniment responsable

MM

MARIE-CHARLOTTE MAITRE

Associé indéfiniment responsable

JM

JEAN-PHILIPPE MAITRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTEMIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    435 307 962 00025 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    435 307 962 00017 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTEMIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2020

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de ARTEMIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEMIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEMIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : MAITRE Philippe

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2001

Questions fréquentes sur ARTEMIS

Quel est le numéro SIREN de ARTEMIS ?

Le numéro SIREN de ARTEMIS est 435 307 962. Le SIRET de son siège social est 435 307 962 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94435307962.

Qui dirige ARTEMIS ?

ARTEMIS est dirigée par PHILIPPE MAITRE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTEMIS ?

Le siège social de ARTEMIS est situé 4 rue Joseph-Bellesoeur, 21000 Dijon.

ARTEMIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEMIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMIS.

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