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ARTEMIS

Active
Siren821 646 353654001350 CEYZERIEUCréée le 21 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
351 k€
Effectif
Non publié

ARTEMIS est une 6540 immatriculée le 21 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 646 353. Son siège social est situé 477 rue de Croulet, 01350 Ceyzerieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANDRE ROY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTEMIS

Dénomination
ARTEMIS
SIREN
821 646 353
SIRET (siège)
821 646 353 00028
N° TVA intracommunautaire
FR00821646353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 646 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
351 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 2016
Siège social
477 RUE DE CROULET, 01350, CEYZERIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTEMIS

Propriété par voie d'apport ou d'acquisition, détention en toute propriété ou en nue-propriété, construction, rénovation, vente de tous biens immobiliers, exploitation par bail, location à l'exception de la location en meublé, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent.

Finances de ARTEMIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEMIS

AR

AURELIEN ROY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 2016) · 10 ans

AR

ANDRE ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de ARTEMIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01350 CEYZERIEUSiègeActif

    821 646 353 00028 · ouvert le 24 novembre 2016 · NAF 6820B

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    821 646 353 00010 · ouvert le 11 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTEMIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARTEMIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEMIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEMIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2016-11-30 · Début d'activité : 2016-11-24

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-11

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2016

Questions fréquentes sur ARTEMIS

Quel est le numéro SIREN de ARTEMIS ?

Le numéro SIREN de ARTEMIS est 821 646 353. Le SIRET de son siège social est 821 646 353 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00821646353.

Qui dirige ARTEMIS ?

ARTEMIS est dirigée par ANDRE ROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTEMIS ?

Le siège social de ARTEMIS est situé 477 rue de Croulet, 01350 Ceyzerieu.

ARTEMIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEMIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMIS.

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