ARTEPIERRE 16
ActiveARTEPIERRE 16 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1995, identifiée par le SIREN 403 195 290. Son siège social est situé 2 rue Pillet Will, 75009 Paris 9. L'entreprise déclare le code NAF 701C comme activité principale.
Fiche d'identité de ARTEPIERRE 16
INSEE- Dénomination
- ARTEPIERRE 16
- SIREN
- 403 195 290
- SIRET (siège)
- 403 195 290 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR53403195290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 195 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 701C
- Date de création
- 15 novembre 1995
- Siège social
- 2 RUE PILLET WILL, 75009, PARIS 9
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de ARTEPIERRE 16
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEPIERRE 16
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARTEPIERRE 16
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75009 PARIS 9SiègeFermé
403 195 290 00016 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 701C
- 75008 PARIS 8Fermé
403 195 290 00024 · ouvert le 20 septembre 1996 · NAF 701C
Documents juridiques de ARTEPIERRE 16
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ARTEPIERRE 16
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEPIERRE 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEPIERRE 16 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEPIERRE 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTEPIERRE 16
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1995
Questions fréquentes sur ARTEPIERRE 16
Quel est le numéro SIREN de ARTEPIERRE 16 ?
Le numéro SIREN de ARTEPIERRE 16 est 403 195 290. Le SIRET de son siège social est 403 195 290 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53403195290.
Où se situe le siège social de ARTEPIERRE 16 ?
Le siège social de ARTEPIERRE 16 est situé 2 rue Pillet Will, 75009 Paris 9.
ARTEPIERRE 16 est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEPIERRE 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEPIERRE 16 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEPIERRE 16.
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