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ARTEPIERRE 17

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Siren403 195 456SAS75009 PARIS 9Créée le 15 novembre 1995

Documents

ARTEPIERRE 17 est une SAS immatriculée le 15 novembre 1995 sous le numéro SIREN 403 195 456. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Pillet Will, 75009 Paris 9. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701C.

Fiche d'identité de ARTEPIERRE 17

Dénomination
ARTEPIERRE 17
SIREN
403 195 456
SIRET (siège)
403 195 456 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66403195456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 195 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
701C
Date de création
15 novembre 1995
Siège social
2 RUE PILLET WILL, 75009, PARIS 9
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARTEPIERRE 17

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTEPIERRE 17

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTEPIERRE 17

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    403 195 456 00013 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 701C

  • 75008 PARIS 8Fermé

    403 195 456 00021 · ouvert le 20 septembre 1996 · NAF 701C

Documents juridiques de ARTEPIERRE 17

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1995

  • Acte

Conformité de ARTEPIERRE 17

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEPIERRE 17. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEPIERRE 17 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEPIERRE 17 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTEPIERRE 17

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1995

Questions fréquentes sur ARTEPIERRE 17

Quel est le numéro SIREN de ARTEPIERRE 17 ?

Le numéro SIREN de ARTEPIERRE 17 est 403 195 456. Le SIRET de son siège social est 403 195 456 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66403195456.

Où se situe le siège social de ARTEPIERRE 17 ?

Le siège social de ARTEPIERRE 17 est situé 2 rue Pillet Will, 75009 Paris 9.

ARTEPIERRE 17 est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEPIERRE 17 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEPIERRE 17 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEPIERRE 17.