ARTH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 892 227 596, ARTH est une 6540 créée le 21 décembre 2020. Elle est domiciliée 447 rue Verte, 59310 Faumont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ARTHUR COUSIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARTH
INSEE- Dénomination
- ARTH
- SIREN
- 892 227 596
- SIRET (siège)
- 892 227 596 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04892227596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 227 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 décembre 2020
- Siège social
- 447 RUE VERTE, 59310, FAUMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTH
Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, bâtis ou non bâtis, biens et droits immobiliers emprunt de toutes sommes ou constitution de garanties aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société
Finances de ARTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTH
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 décembre 2020) · 5 ans
Établissements de ARTH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59310 FAUMONTSiègeActif
892 227 596 00012 · ouvert le 14 décembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTH
INPIComptes annuels de ARTH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTH. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/56168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 10 juillet 2020 · N° 17/10880
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 1998 · N° 96-40.893
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-21 · Début d'activité : 2020-12-14
- création
Date d'effet : 21 décembre 2020
Questions fréquentes sur ARTH
Quel est le numéro SIREN de ARTH ?
Le numéro SIREN de ARTH est 892 227 596. Le SIRET de son siège social est 892 227 596 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04892227596.
Qui dirige ARTH ?
ARTH est dirigée par ARTHUR COUSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTH ?
Le siège social de ARTH est situé 447 rue Verte, 59310 Faumont.
ARTH est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTH.
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