AVELIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
AVELIN est une SCI immatriculée le 10 mars 2004 sous le numéro SIREN 449 386 309. Son siège social est situé 778 Rte Nationale, 59310 Faumont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. XAVIER HANNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AVELIN
INSEE- Dénomination
- AVELIN
- SIREN
- 449 386 309
- SIRET (siège)
- 449 386 309 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR74449386309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 386 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 mars 2004
- Siège social
- 778 RTE NATIONALE, 59310, FAUMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AVELIN
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LA LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.
Finances de AVELIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVELIN
INSEEÉtablissements de AVELIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59310 FAUMONTSiègeActif
449 386 309 00024 · ouvert le 16 décembre 2003 · NAF 6820B
- 59710 MERIGNIESFermé
449 386 309 00016 · ouvert le 03 juin 2003 · NAF 702C
Documents juridiques de AVELIN
INPIComptes annuels de AVELIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVELIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVELIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVELIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent AVELIN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/01590
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/01642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/06149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 01 juin 2022 · N° 19/16595
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2001 · N° 99-15.617
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 1992 · N° 92-60.478
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AVELIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVELIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 2004
Questions fréquentes sur AVELIN
Quel est le numéro SIREN de AVELIN ?
Le numéro SIREN de AVELIN est 449 386 309. Le SIRET de son siège social est 449 386 309 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74449386309.
Qui dirige AVELIN ?
AVELIN est dirigée par XAVIER HANNE, gérant.
Où se situe le siège social de AVELIN ?
Le siège social de AVELIN est situé 778 Rte Nationale, 59310 Faumont.
AVELIN est-elle toujours en activité ?
Oui, AVELIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVELIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVELIN.
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