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ARTHAN

Active
Siren823 333 075SCI62620 HOUCHINCréée le 25 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 333 075, ARTHAN est une SCI créée le 25 octobre 2016. Son siège social est situé 5 B rue de Bethune, 62620 Houchin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALICE MORIVAL en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de ARTHAN

Dénomination
ARTHAN
SIREN
823 333 075
SIRET (siège)
823 333 075 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64823333075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 333 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 octobre 2016
Siège social
5 B RUE DE BETHUNE, 62620, HOUCHIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHAN

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de ARTHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHAN

BC

BENOIT CARON

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (25 octobre 2016) · 10 ans

AM

ALICE MORIVAL

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (25 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de ARTHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62620 HOUCHINSiègeActif

    823 333 075 00013 · ouvert le 12 octobre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARTHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-25 · Début d'activité : 2016-10-12

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2016

Questions fréquentes sur ARTHAN

Quel est le numéro SIREN de ARTHAN ?

Le numéro SIREN de ARTHAN est 823 333 075. Le SIRET de son siège social est 823 333 075 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64823333075.

Qui dirige ARTHAN ?

ARTHAN est dirigée par ALICE MORIVAL, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTHAN ?

Le siège social de ARTHAN est situé 5 B rue de Bethune, 62620 Houchin.

ARTHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAN.

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