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ARTHAUD DANIEL

Active
Siren351 180 609Entrepreneur individuel38940 ROYBONCréée le 01 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 180 609, ARTHAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1989. Son siège social est situé 600 Che des Jacques, 38940 Roybon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de ARTHAUD DANIEL

Dénomination
ARTHAUD DANIEL
SIREN
351 180 609
SIRET (siège)
351 180 609 00031
N° TVA intracommunautaire
FR07351180609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 180 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 juillet 1989
Siège social
600 CHE DES JACQUES, 38940, ROYBON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTHAUD DANIEL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARTHAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHAUD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38940 ROYBONSiègeActif

    351 180 609 00031 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0143Z

  • 38940 ROYBONFermé

    351 180 609 00023 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 552E

Documents juridiques de ARTHAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTHAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1989

Questions fréquentes sur ARTHAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARTHAUD DANIEL est 351 180 609. Le SIRET de son siège social est 351 180 609 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07351180609.

Où se situe le siège social de ARTHAUD DANIEL ?

Le siège social de ARTHAUD DANIEL est situé 600 Che des Jacques, 38940 Roybon.

ARTHAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD DANIEL.

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