ARTHAUD JEAN
Active6820A · Location de logements
ARTHAUD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2019 sous le numéro SIREN 853 932 226. Elle est domiciliée 18 rue des Parclairs, 94170 Le Perreux-sur-Marne. ARTHAUD JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ARTHAUD JEAN
INSEE- Dénomination
- ARTHAUD JEAN
- SIREN
- 853 932 226
- SIRET (siège)
- 853 932 226 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15853932226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 932 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2019
- Siège social
- 18 RUE DES PARCLAIRS, 94170, LE PERREUX-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTHAUD JEAN
Location de logements
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Établissements de ARTHAUD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94170 LE PERREUX-SUR-MARNESiègeActif
853 932 226 00014 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 6820A
Conformité de ARTHAUD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTHAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTHAUD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2019
Questions fréquentes sur ARTHAUD JEAN
Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD JEAN ?
Le numéro SIREN de ARTHAUD JEAN est 853 932 226. Le SIRET de son siège social est 853 932 226 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15853932226.
Où se situe le siège social de ARTHAUD JEAN ?
Le siège social de ARTHAUD JEAN est situé 18 rue des Parclairs, 94170 Le Perreux-sur-Marne.
ARTHAUD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHAUD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD JEAN.
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