ARTHAUD MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
ARTHAUD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mai 2006 sous le numéro SIREN 491 346 102. Elle est domiciliée bd Edouard Arnaud, 38710 Mens. ARTHAUD MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ARTHAUD MICHEL
INSEE- Dénomination
- ARTHAUD MICHEL
- SIREN
- 491 346 102
- SIRET (siège)
- 491 346 102 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR31491346102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 346 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 mai 2006
- Siège social
- BD EDOUARD ARNAUD, 38710, MENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTHAUD MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ARTHAUD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38710 MENSSiègeActif
491 346 102 00016 · ouvert le 05 mai 2006 · NAF 6820B
Conformité de ARTHAUD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTHAUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTHAUD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2006
Questions fréquentes sur ARTHAUD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD MICHEL ?
Le numéro SIREN de ARTHAUD MICHEL est 491 346 102. Le SIRET de son siège social est 491 346 102 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31491346102.
Où se situe le siège social de ARTHAUD MICHEL ?
Le siège social de ARTHAUD MICHEL est situé bd Edouard Arnaud, 38710 Mens.
ARTHAUD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHAUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHAUD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD MICHEL.
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