ARTHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTHEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2019, identifiée par le SIREN 877 514 893. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 rue de Monceau, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6311Z. YANN Jouanno exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTHEL
INSEE- Dénomination
- ARTHEL
- SIREN
- 877 514 893
- SIRET (siège)
- 877 514 893 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR96877514893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 877 514 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6311Z
- Date de création
- 24 septembre 2019
- Siège social
- 58 RUE DE MONCEAU, 75008, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARTHEL
Production, acquisition, cession, traitement,compilation, exploitation de données, création, développement, gestion, exploitation de fichiers, notamment en matière de gestion immobilières, conception, développement, gestion, exploitation de services d'informations professionnels sur réseaux informatiques, programmation informatique et conseil.
Finances de ARTHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTHEL
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2024
Anciens dirigeants (2)
LARGO
Président · de juillet 2021 à septembre 2024
Président · de septembre 2019 à juillet 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARTHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
877 514 893 00024 · ouvert le 27 mai 2024 · NAF 6311Z
- 75016 PARISFermé
877 514 893 00016 · ouvert le 11 septembre 2019 · NAF 6311Z
Documents juridiques de ARTHEL
INPIComptes annuels de ARTHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTHEL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 02 mai 2024 · N° 24/00078
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2001 · N° 99-19.884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTHEL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Président partant : LARGO ; nomination du Président : Jouanno, Yann Guillaume
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président partant : AS TRANSACTIONS ; nomination du Président : LARGO ; Directeur général partant : LARGO
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-24 · Début d'activité : 2019-09-11
- création
Date d'effet : 24 septembre 2019
Questions fréquentes sur ARTHEL
Quel est le numéro SIREN de ARTHEL ?
Le numéro SIREN de ARTHEL est 877 514 893. Le SIRET de son siège social est 877 514 893 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96877514893.
Qui dirige ARTHEL ?
ARTHEL est dirigée par YANN Jouanno, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTHEL ?
Le siège social de ARTHEL est situé 58 rue de Monceau, 75008 Paris.
ARTHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEL.
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