ARTHEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 990 787 293, ARTHEMA est une SAS créée le 1er septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 BD du Docteur Rocher, 63130 Royat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Jessica SOUCHAY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTHEMA
INSEE- Dénomination
- ARTHEMA
- SIREN
- 990 787 293
- SIRET (siège)
- 990 787 293 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09990787293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 787 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 septembre 2025
- Siège social
- 15 BD du Docteur Rocher, 63130, Royat
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTHEMA
L'acquisition, la gestion, l'administration, la construction, l'aménagement, la transformation, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles ou droits immobiliers, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société
Finances de ARTHEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTHEMA
INSEEÉtablissements de ARTHEMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63130 RoyatSiègeActif
990 787 293 00010 · ouvert le 20 août 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTHEMA
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARTHEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTHEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTHEMA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 août 2026 · N° 2023R00041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2023R00041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2023R00041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025R00051
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 novembre 2024 · N° 21/03338
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTHEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTHEMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-01 · Début d'activité : 2025-08-20
- création
Date d'effet : 01 septembre 2025
Questions fréquentes sur ARTHEMA
Quel est le numéro SIREN de ARTHEMA ?
Le numéro SIREN de ARTHEMA est 990 787 293. Le SIRET de son siège social est 990 787 293 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09990787293.
Qui dirige ARTHEMA ?
ARTHEMA est dirigée par Jessica SOUCHAY, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTHEMA ?
Le siège social de ARTHEMA est situé 15 BD du Docteur Rocher, 63130 Royat.
ARTHEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEMA.
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