ARTHEMIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,5 k€
- Effectif
- Non publié
ARTHEMIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2020, identifiée par le SIREN 888 028 412. Elle est domiciliée 4 PL General Charet, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7120B. FANNY BERTHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTHEMIS
INSEE- Dénomination
- ARTHEMIS
- SIREN
- 888 028 412
- SIRET (siège)
- 888 028 412 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR36888028412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 028 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 500 €
- Code NAF / APE
- 7120B
- Date de création
- 12 août 2020
- Siège social
- 4 PL General Charet, 21000, Dijon
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de ARTHEMIS
activité de diagnostiqueur réalisation de tous diagnostics et expertises établissement des états constats et diagnostics
Finances de ARTHEMIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTHEMIS
INSEEÉtablissements de ARTHEMIS
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 21000 DijonSiègeActif
888 028 412 00045 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 7120B
- 21160 CoucheyActif
888 028 412 00037 · NAF 7010Z
- 71510 ESSERTENNEFermé
888 028 412 00011 · ouvert le 21 juillet 2020 · NAF 7120B
- 21000 DIJONFermé
888 028 412 00029 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 7120B
Documents juridiques de ARTHEMIS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARTHEMIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTHEMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTHEMIS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00959
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026003660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 05 juin 2026 · N° 2026R00045
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/08263
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00888
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 22 septembre 2025 · N° 2025003100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025003976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
Décision du 20 mai 2025 · N° 2025003907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 21 février 2025 · N° 2024017469
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 13 février 2025 · N° 23/12940
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 03 février 2025 · N° 23/03384
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 06 janvier 2025 · N° 21/14848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 03 novembre 2022 · N° 20/05681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 22 janvier 2019 · N° 16/23370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 juin 2018 · N° 17/07179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 31 mars 2017 · N° 14/12958
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 25 février 2016 · N° 14/13653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 29 novembre 2011 · N° 10/19778
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTHEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTHEMIS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- création
Date d'effet : 12 août 2020
Questions fréquentes sur ARTHEMIS
Quel est le numéro SIREN de ARTHEMIS ?
Le numéro SIREN de ARTHEMIS est 888 028 412. Le SIRET de son siège social est 888 028 412 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36888028412.
Qui dirige ARTHEMIS ?
ARTHEMIS est dirigée par FANNY BERTHET, gérant.
Où se situe le siège social de ARTHEMIS ?
Le siège social de ARTHEMIS est situé 4 PL General Charet, 21000 Dijon.
ARTHEMIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHEMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEMIS.
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