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ARTHEMIS DEV

Active
Siren441 088 291SCI83000 TOULONCréée le 12 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 088 291, ARTHEMIS DEV est une SCI créée le 12 mars 2002. Elle est domiciliée 39 bd Georges Clemenceau, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par DANIEL GRIL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTHEMIS DEV

Dénomination
ARTHEMIS DEV
SIREN
441 088 291
SIRET (siège)
441 088 291 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03441088291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 088 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 mars 2002
Siège social
39 BD GEORGES CLEMENCEAU, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHEMIS DEV

Acquisition aménagement exploitation par bail de location de tous immeubles et terrains

Finances de ARTHEMIS DEV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHEMIS DEV

DG

DANIEL GRIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTHEMIS DEV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    441 088 291 00014 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARTHEMIS DEV

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARTHEMIS DEV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEMIS DEV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHEMIS DEV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEMIS DEV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHEMIS DEV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHEMIS DEV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHEMIS DEV

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant Associé : GRIL Daniel modification le 25 Mai 2018

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2002

Questions fréquentes sur ARTHEMIS DEV

Quel est le numéro SIREN de ARTHEMIS DEV ?

Le numéro SIREN de ARTHEMIS DEV est 441 088 291. Le SIRET de son siège social est 441 088 291 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03441088291.

Qui dirige ARTHEMIS DEV ?

ARTHEMIS DEV est dirigée par DANIEL GRIL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de ARTHEMIS DEV ?

Le siège social de ARTHEMIS DEV est situé 39 bd Georges Clemenceau, 83000 Toulon.

ARTHEMIS DEV est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHEMIS DEV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHEMIS DEV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEMIS DEV.

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