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ARTHEMISE

Active
Siren512 007 220SCI48000 CHASTEL-NOUVELCréée le 22 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 512 007 220, ARTHEMISE est une SCI créée le 22 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Planas, 48000 Chastel-Nouvel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RUDY BRULE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTHEMISE

Dénomination
ARTHEMISE
SIREN
512 007 220
SIRET (siège)
512 007 220 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94512007220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 007 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 avril 2009
Siège social
CHE DU PLANAS, 48000, CHASTEL-NOUVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHEMISE

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis et généralement toutes opérations civiles se rapportant à l'objet social.

Finances de ARTHEMISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHEMISE

KB

KARINE BARES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 2009) · 17 ans

RB

RUDY BRULE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 2009) · 17 ans

Établissements de ARTHEMISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48000 CHASTEL-NOUVELSiègeActif

    512 007 220 00019 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTHEMISE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2018

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de ARTHEMISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEMISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHEMISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEMISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTHEMISE. Elle date de 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHEMISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHEMISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-22 · Début d'activité : 2009-04-15

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2009

Questions fréquentes sur ARTHEMISE

Quel est le numéro SIREN de ARTHEMISE ?

Le numéro SIREN de ARTHEMISE est 512 007 220. Le SIRET de son siège social est 512 007 220 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94512007220.

Qui dirige ARTHEMISE ?

ARTHEMISE est dirigée par RUDY BRULE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTHEMISE ?

Le siège social de ARTHEMISE est situé Che du Planas, 48000 Chastel-Nouvel.

ARTHEMISE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHEMISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHEMISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEMISE.

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