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ARTI'NOVA

Active
Siren814 852 042SCI12150 SEVERAC D'AVEYRONCréée le 24 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ARTI'NOVA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2015, identifiée par le SIREN 814 852 042. Elle est domiciliée Imp des Cardabelles Lotissement la Crouzette, 12150 Severac d'Aveyron. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN-LUC GAY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTI'NOVA

Dénomination
ARTI'NOVA
SIREN
814 852 042
SIRET (siège)
814 852 042 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65814852042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 852 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 novembre 2015
Siège social
IMP DES CARDABELLES LOTISSEMENT LA CROUZETTE, 12150, SEVERAC D'AVEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTI'NOVA

arti-nova.fr

Objet social de ARTI'NOVA

Acquisition, propriété, administration de biens immobiliers

Finances de ARTI'NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTI'NOVA

WB

WILLIAM BOUZAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2015) · 10 ans

NG

NICOLAS GALTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2015) · 10 ans

JG

JEAN-LUC GAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2015) · 10 ans

LL

LAURENT LABAUME

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2015) · 10 ans

LM

LUDOVIC MOLINIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de ARTI'NOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12150 SEVERAC D'AVEYRONSiègeActif

    814 852 042 00013 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARTI'NOVA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de ARTI'NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTI'NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTI'NOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTI'NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTI'NOVA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTI'NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTI'NOVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-24 · Début d'activité : 2015-11-01

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2015

Questions fréquentes sur ARTI'NOVA

Quel est le numéro SIREN de ARTI'NOVA ?

Le numéro SIREN de ARTI'NOVA est 814 852 042. Le SIRET de son siège social est 814 852 042 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65814852042.

Qui dirige ARTI'NOVA ?

ARTI'NOVA est dirigée par JEAN-LUC GAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTI'NOVA ?

Le siège social de ARTI'NOVA est situé Imp des Cardabelles Lotissement la Crouzette, 12150 Severac d'Aveyron.

ARTI'NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTI'NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTI'NOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTI'NOVA.

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