ARTIAL MILLESIME
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 807 628 854, ARTIAL MILLESIME est une SCI créée le 6 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Source, 69380 Chazay-d'Azergues. ARTIAL MILLESIME relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VICTOR GOMEZ, autre.
Fiche d'identité de ARTIAL MILLESIME
INSEE- Dénomination
- ARTIAL MILLESIME
- SIREN
- 807 628 854
- SIRET (siège)
- 807 628 854 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10807628854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 628 854
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 novembre 2014
- Siège social
- 4 RUE DE LA SOURCE, 69380, CHAZAY-D'AZERGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de ARTIAL MILLESIME
Acquisition administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeubles
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INSEEÉtablissements de ARTIAL MILLESIME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69380 CHAZAY-D'AZERGUESSiègeActif
807 628 854 00018 · ouvert le 20 octobre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTIAL MILLESIME
INPIConformité de ARTIAL MILLESIME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIAL MILLESIME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIAL MILLESIME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTIAL MILLESIME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTIAL MILLESIME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-20
- création
Date d'effet : 06 novembre 2014
Questions fréquentes sur ARTIAL MILLESIME
Quel est le numéro SIREN de ARTIAL MILLESIME ?
Le numéro SIREN de ARTIAL MILLESIME est 807 628 854. Le SIRET de son siège social est 807 628 854 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10807628854.
Qui dirige ARTIAL MILLESIME ?
ARTIAL MILLESIME est dirigée par VICTOR GOMEZ, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTIAL MILLESIME ?
Le siège social de ARTIAL MILLESIME est situé 4 rue de la Source, 69380 Chazay-d'Azergues.
ARTIAL MILLESIME est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTIAL MILLESIME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTIAL MILLESIME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIAL MILLESIME.
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