Artifice.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 88,0 k€
- Effectif
- Non publié
Artifice. est une SARL immatriculée le 2 octobre 2025 sous le numéro SIREN 990 981 169. Son siège social est situé 9 B RUE du Seminaire, 50300 Avranches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A. Baptiste BOUCHARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de Artifice.
INSEE- Dénomination
- Artifice.
- SIREN
- 990 981 169
- SIRET (siège)
- 990 981 169 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25990981169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 981 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 88 000 €
- Code NAF / APE
- 4791A
- Date de création
- 02 octobre 2025
- Siège social
- 9 B RUE du Seminaire, 50300, Avranches
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Artifice.
- L'achat et la vente par tous moyens, notamment par internet, à l'international, de tous produits (hors vente soumise à réglementation) et notamment des vêtements, accessoires, chaussures, textiles, articles de mode et de décoration. La commercialisation, la distribution, la représentation, la promotion, la publicité, le marketing et la vente de tous produits, notamment de vêtements, accessoires, chaussures, textiles, articles de mode et de décoration. La conception, le design, la création, le développement, le stylisme, la fabrication, la personnalisation, le prototypage et la production de vêtements, accessoires, chaussures, textiles, articles de mode, objets de décoration et tout produit dérivé. La prestation de service liée à la mode, au conseil en image, en merchandising, à l'organisation d'événements, défilés, salons, showrooms, ainsi que la gestion de relations publiques. L'exploitation de sites internet, plateformes de commerce électronique, applications mobiles, service de vente en ligne, de marketing digital, de gestion de vases de données client, de gestion de contenus numériques et de services de paiement en ligne. L'importation, l'exportation, le stockage, la logistique, la distribution, la livraison, le transport et la gestion de stocks de tous produits en lien avec l'objet social. Toutes activités d'affiliation
Finances de Artifice.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Artifice.
INSEEÉtablissements de Artifice.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50300 AvranchesSiègeActif
990 981 169 00016 · ouvert le 12 août 2025 · NAF 4791A
Documents juridiques de Artifice.
INPIComptes annuels de Artifice.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Artifice.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Artifice.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Artifice.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent Artifice.. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 juin 2026 · N° 2025F02262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026F00733
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026F00431
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025F01588
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/00456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 avril 2024 · N° 23/00671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 22 novembre 2023 · N° 23/12041
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 2020 · N° 19-11.907
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 2020 · N° 18-12.176
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 octobre 2019 · N° 18-16.907
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2019 · N° 18-11.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-20.015
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 septembre 2018 · N° 17-23.696
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 décembre 2016 · N° 16-10.481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Artifice. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Artifice.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2025
Questions fréquentes sur Artifice.
Quel est le numéro SIREN de Artifice. ?
Le numéro SIREN de Artifice. est 990 981 169. Le SIRET de son siège social est 990 981 169 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25990981169.
Qui dirige Artifice. ?
Artifice. est dirigée par Baptiste BOUCHARD, gérant.
Où se situe le siège social de Artifice. ?
Le siège social de Artifice. est situé 9 B RUE du Seminaire, 50300 Avranches.
Artifice. est-elle toujours en activité ?
Oui, Artifice. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Artifice. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Artifice..
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