ARTISANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 935 085 233, ARTISANE est une SAS créée le 8 novembre 2024. Elle est domiciliée 22 rue de la Libération, 54560 Audun-le-Roman. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. BENJAMIN CLERGET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTISANE
INSEE- Dénomination
- ARTISANE
- SIREN
- 935 085 233
- SIRET (siège)
- 935 085 233 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94935085233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 085 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 08 novembre 2024
- Siège social
- 22 rue de la Libération, 54560, Audun-le-Roman
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTISANE
Holding
Finances de ARTISANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTISANE
INSEEÉtablissements de ARTISANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54560 Audun-le-RomanSiègeActif
935 085 233 00010 · ouvert le 18 septembre 2024 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ARTISANE
INPIComptes annuels de ARTISANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTISANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTISANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTISANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTISANE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/20426
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/00010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 08 décembre 2022 · N° 19/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 2002 · N° 01-45.568
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTISANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTISANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2024
Questions fréquentes sur ARTISANE
Quel est le numéro SIREN de ARTISANE ?
Le numéro SIREN de ARTISANE est 935 085 233. Le SIRET de son siège social est 935 085 233 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94935085233.
Qui dirige ARTISANE ?
ARTISANE est dirigée par BENJAMIN CLERGET, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTISANE ?
Le siège social de ARTISANE est situé 22 rue de la Libération, 54560 Audun-le-Roman.
ARTISANE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTISANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTISANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTISANE.
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