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ARTISANS CHAMPENOIS

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Siren453 624 801SARL10600 BARBEREY ST SULPICECréée le 23 juin 2004

Documents

ARTISANS CHAMPENOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 624 801. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Valeres batiment A, 10600 Barberey St Sulpice. L'entreprise déclare le code NAF 454L comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICE RAT, gérant.

Fiche d'identité de ARTISANS CHAMPENOIS

Dénomination
ARTISANS CHAMPENOIS
SIREN
453 624 801
SIRET (siège)
453 624 801 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14453624801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 624 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454L
Date de création
23 juin 2004
Siège social
RUE DES VALERES BATIMENT A, 10600, BARBEREY ST SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTISANS CHAMPENOIS

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Finances de ARTISANS CHAMPENOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTISANS CHAMPENOIS

PR

PATRICE RAT

Gérant

Depuis la création (23 juin 2004) · 22 ans

Établissements de ARTISANS CHAMPENOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10600 BARBEREY ST SULPICESiègeFermé

    453 624 801 00016 · ouvert le 17 mai 2004 · NAF 454L

Documents juridiques de ARTISANS CHAMPENOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2004

  • Acte

Conformité de ARTISANS CHAMPENOIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARTISANS CHAMPENOIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 mai 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 mai 2010 · publié le 20 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 11 décembre 2007 · publié le 21 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTISANS CHAMPENOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTISANS CHAMPENOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTISANS CHAMPENOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 mai 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 11 décembre 2007 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2004

Questions fréquentes sur ARTISANS CHAMPENOIS

Quel est le numéro SIREN de ARTISANS CHAMPENOIS ?

Le numéro SIREN de ARTISANS CHAMPENOIS est 453 624 801. Le SIRET de son siège social est 453 624 801 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14453624801.

Qui dirige ARTISANS CHAMPENOIS ?

ARTISANS CHAMPENOIS est dirigée par PATRICE RAT, gérant.

Où se situe le siège social de ARTISANS CHAMPENOIS ?

Le siège social de ARTISANS CHAMPENOIS est situé rue des Valeres batiment A, 10600 Barberey St Sulpice.

ARTISANS CHAMPENOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTISANS CHAMPENOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTISANS CHAMPENOIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARTISANS CHAMPENOIS a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 4 mai 2010 pour insuffisance d'actif.