ARTISANS CHAMPENOIS
ActiveARTISANS CHAMPENOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 624 801. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Valeres batiment A, 10600 Barberey St Sulpice. L'entreprise déclare le code NAF 454L comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICE RAT, gérant.
Fiche d'identité de ARTISANS CHAMPENOIS
INSEE- Dénomination
- ARTISANS CHAMPENOIS
- SIREN
- 453 624 801
- SIRET (siège)
- 453 624 801 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14453624801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 624 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454L
- Date de création
- 23 juin 2004
- Siège social
- RUE DES VALERES BATIMENT A, 10600, BARBEREY ST SULPICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEÉtablissements de ARTISANS CHAMPENOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 10600 BARBEREY ST SULPICESiègeFermé
453 624 801 00016 · ouvert le 17 mai 2004 · NAF 454L
Documents juridiques de ARTISANS CHAMPENOIS
INPIConformité de ARTISANS CHAMPENOIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARTISANS CHAMPENOIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 mai 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 04 mai 2010 · publié le 20 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTISANS CHAMPENOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTISANS CHAMPENOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTISANS CHAMPENOIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 mai 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 11 décembre 2007 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 23 juin 2004
Questions fréquentes sur ARTISANS CHAMPENOIS
Quel est le numéro SIREN de ARTISANS CHAMPENOIS ?
Le numéro SIREN de ARTISANS CHAMPENOIS est 453 624 801. Le SIRET de son siège social est 453 624 801 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14453624801.
Qui dirige ARTISANS CHAMPENOIS ?
ARTISANS CHAMPENOIS est dirigée par PATRICE RAT, gérant.
Où se situe le siège social de ARTISANS CHAMPENOIS ?
Le siège social de ARTISANS CHAMPENOIS est situé rue des Valeres batiment A, 10600 Barberey St Sulpice.
ARTISANS CHAMPENOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTISANS CHAMPENOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTISANS CHAMPENOIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARTISANS CHAMPENOIS a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 4 mai 2010 pour insuffisance d'actif.
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