ARTS DESIGN COMPOSITES
Active2229B · Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 958 235, ARTS DESIGN COMPOSITES est une SARL créée le 21 janvier 2003. Elle est domiciliée Taniere, 09300 Ilhat. Son activité principale est fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques (code NAF 2229B).
Fiche d'identité de ARTS DESIGN COMPOSITES
INSEE- Dénomination
- ARTS DESIGN COMPOSITES
- SIREN
- 444 958 235
- SIRET (siège)
- 444 958 235 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR02444958235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 958 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 2229B - Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
- Date de création
- 21 janvier 2003
- Siège social
- TANIERE, 09300, ILHAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTS DESIGN COMPOSITES
Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
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Finances de ARTS DESIGN COMPOSITES
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARTS DESIGN COMPOSITES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09300 ILHATSiègeActif
444 958 235 00020 · ouvert le 02 février 2007 · NAF 2229B
Documents juridiques de ARTS DESIGN COMPOSITES
INPIConformité de ARTS DESIGN COMPOSITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS DESIGN COMPOSITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS DESIGN COMPOSITES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTS DESIGN COMPOSITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTS DESIGN COMPOSITES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2003
Questions fréquentes sur ARTS DESIGN COMPOSITES
Quel est le numéro SIREN de ARTS DESIGN COMPOSITES ?
Le numéro SIREN de ARTS DESIGN COMPOSITES est 444 958 235. Le SIRET de son siège social est 444 958 235 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02444958235.
Où se situe le siège social de ARTS DESIGN COMPOSITES ?
Le siège social de ARTS DESIGN COMPOSITES est situé Taniere, 09300 Ilhat.
ARTS DESIGN COMPOSITES est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTS DESIGN COMPOSITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTS DESIGN COMPOSITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTS DESIGN COMPOSITES.
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