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ARTS DESIGN COMPOSITES

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Siren444 958 235SARL09300 ILHATCréée le 21 janvier 2003

2229B · Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 958 235, ARTS DESIGN COMPOSITES est une SARL créée le 21 janvier 2003. Elle est domiciliée Taniere, 09300 Ilhat. Son activité principale est fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques (code NAF 2229B).

Fiche d'identité de ARTS DESIGN COMPOSITES

Dénomination
ARTS DESIGN COMPOSITES
SIREN
444 958 235
SIRET (siège)
444 958 235 00020
N° TVA intracommunautaire
FR02444958235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 958 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
2229B - Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
Date de création
21 janvier 2003
Siège social
TANIERE, 09300, ILHAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTS DESIGN COMPOSITES

Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques

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Finances de ARTS DESIGN COMPOSITES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTS DESIGN COMPOSITES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTS DESIGN COMPOSITES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09300 ILHATSiègeActif

    444 958 235 00020 · ouvert le 02 février 2007 · NAF 2229B

Documents juridiques de ARTS DESIGN COMPOSITES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2007

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2003

  • Acte

Conformité de ARTS DESIGN COMPOSITES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS DESIGN COMPOSITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS DESIGN COMPOSITES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTS DESIGN COMPOSITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTS DESIGN COMPOSITES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2003

Questions fréquentes sur ARTS DESIGN COMPOSITES

Quel est le numéro SIREN de ARTS DESIGN COMPOSITES ?

Le numéro SIREN de ARTS DESIGN COMPOSITES est 444 958 235. Le SIRET de son siège social est 444 958 235 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02444958235.

Où se situe le siège social de ARTS DESIGN COMPOSITES ?

Le siège social de ARTS DESIGN COMPOSITES est situé Taniere, 09300 Ilhat.

ARTS DESIGN COMPOSITES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTS DESIGN COMPOSITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTS DESIGN COMPOSITES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTS DESIGN COMPOSITES.