ARTUS PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 495 058 406, ARTUS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2007. Elle est domiciliée La Tourelle, 12160 Boussac. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de ARTUS PATRICK
INSEE- Dénomination
- ARTUS PATRICK
- SIREN
- 495 058 406
- SIRET (siège)
- 495 058 406 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82495058406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 058 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 avril 2007
- Siège social
- LA TOURELLE, 12160, BOUSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTUS PATRICK
Location des biens ruraux
Finances de ARTUS PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTUS PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARTUS PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12160 BOUSSACSiègeActif
495 058 406 00010 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTUS PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARTUS PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTUS PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTUS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTUS PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 2007
Questions fréquentes sur ARTUS PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ARTUS PATRICK ?
Le numéro SIREN de ARTUS PATRICK est 495 058 406. Le SIRET de son siège social est 495 058 406 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82495058406.
Où se situe le siège social de ARTUS PATRICK ?
Le siège social de ARTUS PATRICK est situé La Tourelle, 12160 Boussac.
ARTUS PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTUS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTUS PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS PATRICK.
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