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ARVAN

Active
Siren878 800 747654074390 CHATELCréée le 08 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARVAN est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2019, identifiée par le SIREN 878 800 747. Son siège social est situé 81 Che de l'Etringa, 74390 Chatel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ARNAUD DEMOUGE, gérant.

Fiche d'identité de ARVAN

Dénomination
ARVAN
SIREN
878 800 747
SIRET (siège)
878 800 747 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65878800747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 800 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 2019
Siège social
81 CHE DE L'ETRINGA, 74390, CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARVAN

Acquisition par voie d'achat ou d'apports de tous biens mobiliers et immobiliers en pleine propriété, nue propriété ou usufruit.

Finances de ARVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARVAN

AD

ARNAUD DEMOUGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2019) · 6 ans

AD

ARNAUD DEMOUGE

Gérant

Depuis la création (08 novembre 2019) · 6 ans

Établissements de ARVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74390 CHATELSiègeActif

    878 800 747 00015 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARVAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de ARVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARVAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jEX

    Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/00009

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-08 · Début d'activité : 2019-08-01

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2019

Questions fréquentes sur ARVAN

Quel est le numéro SIREN de ARVAN ?

Le numéro SIREN de ARVAN est 878 800 747. Le SIRET de son siège social est 878 800 747 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65878800747.

Qui dirige ARVAN ?

ARVAN est dirigée par ARNAUD DEMOUGE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARVAN ?

Le siège social de ARVAN est situé 81 Che de l'Etringa, 74390 Chatel.

ARVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARVAN.

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